Le tome I est construit en quatre parties : les perspectives en matière d’innovation en santé, le passage d’un système d’innovation lié au « moment Debré » à un nouveau système d’innovation, la régulation et la gouvernance.
La première partie, consacrée à la prospective en matière d’innovations en santé, s’attache à explorer les évolutions des sciences et techniques en santé avant d’aborder les innovations organisationnelles sous l’angle prospectif (quelles sont les formes d’organisation nouvelles à l’horizon de quinze ans ?), ainsi que les conditions de transformation des organisations. Cette partie est complétée par un chapitre consacré au numérique et à ses potentialités de transformation du système de santé.
La deuxième partie part de la réforme menée en son temps sur la base du rapport de la Commission présidée par le professeur Robert Debré, pour proposer la refondation d’un système contemporain d’innovation soin-recherche, en insistant, d’une part, sur la question de la formation et des ressources humaines, d’autre part, sur l’articulation avec les enjeux d’innovation de l’industrie et de la recherche.
La troisième partie s’attache à la régulation du système d’innovation en santé et fait des propositions sur les points clés de ce système : la veille sur les produits de santé et leur évaluation ; le développement d’approches favorables à l’innovation dans la conception de la gradation des soins, des infrastructures, de l’efficience ; le financement des soins et de l’innovation (prix des médicaments, évolution des tarifications et des prises en charge, financement de l’investissement et de l’accompagnement au changement, évolution de l’architecture financière globale).
La dernière partie du rapport aborde la question de la gouvernance du système d’innovation en santé, sur les plans national et territorial en insistant sur la nécessité de revoir les formes de planification, sur la coordination entre les acteurs et l’articulation entre le national, le régional et le local au regard des évolutions et innovations souhaitables. Deux chapitres sont par ailleurs consacrés, d’une part, à ceux qui in fine doivent bénéficier des innovations technologiques et organisationnelles, à savoir les patients et les citoyens, et d’autre part aux innovateurs.
Le tome II du rapport du HCAAM comprend, lui, des éléments thématiques :
- une monographie relative à l’innovation dans la prise en charge des patients atteints d’insuffisance rénale chronique terminale ;
- une monographie relative à l’innovation dans la prise en charge en cancérologie ;
- un document de présentation et de synthèse des rapports de prospective sur l’innovation en santé.
L’avis adopté par le HCAAM a été mis en ligne en octobre 2016 sur le site du HCAAM (http://www.securite-sociale.fr/L-actualite-du-HCAAM).
Ont également été mis à disposition du public sur ce site les documents de travail mobilisés lors des séances plénières du HCAAM, pour nourrir la réflexion de l’instance dans son travail d’élaboration de l’avis et du rapport sur l’innovation.
